Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Fonds municipal d'action juridique

L'UMQ verse des aides financières à Drummondville, Trois-Rivières et la MRC de Drummond

durée 15h00
28 janvier 2022
ici

commentaires

ici

likes

imprimante
Jean-Francois Desbiens
email
Par Jean-Francois Desbiens, Journaliste

L'Union des municipalités du Québec (UMQ) a entériné aujourd’hui l'octroi d'une aide financière globale pouvant atteindre un maximum de 30 000 $ aux villes de Drummondville et de Trois-Rivières et à la MRC de Drummond, en vertu du Fonds municipal d'action juridique de l'UMQ (FMAJ).

Ce soutien financier, accordé à la suite d'une analyse rigoureuse menée par le Comité de sélection du FMAJ selon l'UMQ, permettra à ces municipalités d'être entendues devant les tribunaux pour des causes susceptibles d'avoir des impacts pour l'ensemble du milieu municipal.

L'Union a accepté une demande d'aide financière de la Ville de Drummondville dans une demande en pourvoi judiciaire impliquant les pouvoirs municipaux en matière d'aménagement du territoire et de protection de l'environnement. L'UMQ versera ainsi à la ville, un soutien financier jusqu'à concurrence de 15 000 $.

L'UMQ a également donné suite à une requête de la Ville de Trois-Rivières dans une cause portant sur la fiscalité municipale et les règles d'application du processus préalable d'échange d'informations en prévision de la mise au rôle des immeubles industriels à vocation unique. L'Union financera une part des frais encourus jusqu'à concurrence de 10 000 $.

L'UMQ appuiera enfin financièrement la MRC de Drummond dans une cause concernant les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en protection de l'environnement. L'aide financière est attribuée jusqu'à concurrence de 5 000 $.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 12h00

Un gène est mis en cause pour une forme rare d'épilepsie

Des chercheurs montréalais ont identifié un nouveau gène qui serait responsable d'une forme rare et grave d'épilepsie. Cette découverte réalisée par une équipe du Centre de recherches du Centre hospitalier de l'Université de Montréal pourrait éventuellement permettre de diagnostiquer la maladie chez des patients chez qui elle demeure pour le ...

Publié hier à 11h00

Des minibus sur le circuit B de la Régie de transport en commun de Shawinigan

À partir d'aujourd'hui, et durant toute la semaine, le circuit B de la Régie de transport en commun de Shawinigan (RTCS) sera desservi par des minibus plutôt que par des autobus. On assure que cette situation est temporaire et qu'elle est nécessaire puisque les deux autobus du circuit B sont en maintenance. Ce que ça implique La capacité ...

Publié le 20 mars 2026

Grève, manif et autres, le «Communautaire à boutte» à compter de lundi

À compter de lundi, des groupes communautaires de tout le Québec se feront voir et entendre, parfois par des journées de grève, parfois par des activités populaires ou des manifestations, dans le cadre du mouvement «Le Communautaire à boutte». Cette vague de mobilisation culminera par un rassemblement devant l'Assemblée nationale, à Québec, le 2 ...