Contrebande de tabac : des Trifluviens condamnés à payer des amendes

Deux hommes de Trois-Rivières ont été condamnés à payer des amendes en lien avec la contrebande de tabac. On y retrouve entre autres Yvon Grimard qui doit verser 182 525 $ et pour Jules Grenier un montant de 63 325 $. 

M. Grimard, 80 ans, a plaidé coupable le 10 octobre dernier. Il avait été interpellé dans le cadre du projet Janvelly, une enquête menée par le Service de police de la Ville de Trois-Rivières. Le 1er novembre 2022, des perquisitions effectuées dans l’automobile de M. Grimard ainsi qu’à sa résidence de la rue Janvelly ont permis aux policiers de saisir plus de 18 000 cigarettes de contrebande. De plus, une somme de 1 784,50 $ a été confisquée. Dans une déclaration incriminante, l’homme a avoué avoir vendu quelque 980 000 cigarettes supplémentaires au cours des quatre années précédentes, entre le 1er octobre 2018 et le 31 octobre 2022.

Il a aussi admis avoir impliqué son frère et sa conjointe dans la vente de tabac. Ainsi, dans le cadre du projet Janvelly, le frère du contrevenant, Maurice Grimard, a également plaidé coupable à un chef d’accusation, le 10 octobre dernier, et a été condamné à payer une amende de 6 000 $. La conjointe d’Yvon Grimard est aussi visée par des accusations. Ce dossier reviendra à la Cour en avril 2025.

Jules Grenier, 52 ans, a plaidé coupable à un chef d'accusation qui pesait contre lui le 10 octobre dernier.  Sa condamnation est le résultat d’une enquête du Service de police de la Ville de Trois-Rivières. Le 1er novembre 2022, une perquisition au domicile du quinquagénaire a permis de saisir quelque 4 000 cigarettes de contrebande. Dans une déclaration aux policiers, le contrevenant a admis avoir fait de la contrebande pour arrondir ses fins de mois. Il a avoué qu’il vendait une caisse de 50 cartons de cigarettes chaque mois depuis le début de l’année 2020, ce qui correspond à un total de 340 000 cigarettes. 

Il devra payer des amendes, et son permis de conduire sera suspendu pour 30 jours à compter du 1er avril 2025. De plus, le tribunal a confisqué à l’individu la somme de 1 982 $.

Revenu Québec rappelle aux personnes qui exercent des activités commerciales liées aux produits du tabac qu’elles doivent être titulaires des permis exigés par la loi. De plus, le tabac destiné à la vente au détail au Québec doit être identifié de la manière et aux conditions prescrites par règlement.

Le non-respect de l’une de ces obligations constitue une infraction et peut entraîner une amende minimale de 6 000 $ ainsi qu’une peine d’emprisonnement maximale de 2 ans. Les personnes qui achètent du tabac de contrebande pour leur consommation personnelle s’exposent, quant à elles, à une amende minimale de 350 $.