Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Contrebande de tabac

Un résident de Shawinigan doit rembourser 1 142 878,80 $ à Revenu Québec

durée 10h41
19 février 2015
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
Anne-Sophie Bois
email
Par Anne-Sophie Bois, Journaliste

Un résident de Shawinigan, Patrick Blais, a été condamné à payer un motant de 1 142 878,80 $ dans un délai de 24 mois à Revenu Québec, car il a été reconnu coupable de contrebande de tabac.

Cette condamnation, prononcée par le juge de paix magistrat Gaétan Ratté, est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec (SQ). Le 17 juin 2011, des policiers ont effectué une perquisition et ont saisi 866 400 cigarettes de contrebande. La cour a également ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi. 
 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié hier à 18h00

Environ 5,5 millions d'hectares brûlés par les feux de forêt jusqu'à présent

Les feux de forêt, qui font principalement rage dans l'ouest du pays, ont brûlé environ 5,5 millions d'hectares jusqu'à présent cette année, selon des données du gouvernement fédéral. Il s'agit d'une des superficies cumulées les plus élevées pour cette période de l'année, tout juste après celle de la saison dévastatrice de 2023 à pareille date, a ...

Publié hier à 15h00

La Cour suprême établit une norme pour les peines d'adultes appliquées aux jeunes

La Cour suprême du Canada a établi une norme que les procureurs de la Couronne devront respecter lorsqu'ils requièrent des peines applicables aux adultes pour de jeunes contrevenants. La Cour affirme qu'ils doivent prouver hors de tout doute raisonnable que le jeune a l’âge développemental et la capacité de jugement moral d'un adulte. En vertu ...

Publié hier à 10h00

Deux arrestations pour introduction par effraction à Trois-Rivières

Le 15 juillet, deux hommes on été arrêtés par les policiers de Trois-Rivières, après avoir commis une introduction par effraction dans une résidence de la rue Honoré-Mercier.  C'est vers 11h20, qu'une citoyenne a appelé le numéro d'urgence après avoir surpris les deux individus tentant d'entrer dans la maison. Ils ont aussitôt pris la fuite, mais ...