Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

106 000 $ d’amende pour un Trifluvien

durée 10h59
5 juillet 2012
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
email
Par Nicolas Ducharme
TROIS-RIVIÈRES - 

Un résidant de Trois-Rivières, Normand Savard, devra s’acquitter d’une lourde amende pour avoir fait le commerce illégal du tabac. Il devra remettre à Revenu Québec la somme de 106 824 $ dans un délai de 12 mois.

Savard avait été arrêté le 2 juillet 2008 par les policiers de la Sécurité publique de Trois-Rivières. À l’époque, 5050 cigarettes de contrebande et une somme de 25 600 $ avaient été saisies par les forces de l’ordre.

L’accusé n’était pas inscrit aux fichiers de Revenu Québec et n’était titulaire d’aucun permis requis par la Loi pour exercer la vente des produits du tabac. Il a donc été accusé d’avoir vendu, livré ou eu en sa possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec dont le paquet n'était pas identifié conformément à la Loi.

 

commentairesCommentaires

0

Pour partager votre opinion vous devez être connecté.

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié le 9 mai 2025

Arrestation de trois individus à bord d'un véhicule volé à Trois-Rivières

Vers 3h30 am le 8 mai, les patrouilleurs du Service de police de Trois-Rivières ont procédé à l’arrestation de trois individus, dont deux femmes de 18 et 21 ans et un adolescent de 15 ans, après avoir localisé un véhicule volé dont le vol a été signalé quelques heures auparavant. Lors de la remise du véhicule à son propriétaire ...

Publié le 9 mai 2025

Un corps retrouvé par un passant dans la rivière Saint-Maurice

Ce jeudi, 8 mai, vers 11 h 50, les patrouilleurs du Service de police de la Ville de Trois- Rivières ont été avisés par un citoyen de la présence d’un corps inanimé d’un homme dans la rivière Saint-Maurice, à proximité de l’intersection des rues Paré et Saint-Jean-Baptiste. Les services d’urgence, incluant les pompiers et les ...

Publié le 5 mai 2025

Agression à l'arme blanche dans un bar de Trois-Rivières

Le 3 mai, vers 1 h 30, les patrouilleurs de la Direction de la police de Trois-Rivières (DPTR) ont été appelés à intervenir dans un bar de la ville concernant un individu qui troublait la paix. À leur arrivée, les policiers ont constaté qu’un individu avait été blessé par une arme blanche. Les premiers soins lui ont été ...