Nous joindre
X
Rechercher
Publicité

Entente à l’amiable imminente

durée 09h34
22 janvier 2013
ici

commentaires

ici

likes

 

vues

imprimante
email
Par Guillaume Jacob
TROIS-RIVIÈRES - 

Des négociations se sont tenues entre MM. Dubé et Lamarre et le président de la Corporation de l’Amphithéâtre, Roger Picard, au cours des dernières semaines. Les parties en sont venues à une entente sur un règlement monétaire hors cour en échange de l’abandon des poursuites.

Déjà, le maire Yves Lévesque se dit favorable à l’adoption d’une telle entente, qui permettrait à la Ville d’économiser des montants importants en honoraires d’avocats.

« Nous évaluons que le procès, qui nécessiterait 12 jours d’audience, pourrait nous coûter entre 500 et 600 000 $ », a-t-il souligné. Or, le montant prévu dans l’entente hors cour – que le maire a refusé de dévoiler pour le moment – se situerait en deçà de cette somme.

Jusqu’à maintenant les procédures judiciaires, entamées en mars 2012, ont franchi le stade des interrogatoires et la facture globale monte déjà à quelque 380 000 $.

De plus, on sait maintenant que les assurances de la Corporation de l’Amphithéâtre ne couvriront pas les frais juridiques. La Ville défraie les honoraires de trois cabinets d’avocat (la Ville et la Corporation retiennent les services de la même firme).

 

Le projet d’entente a été présenté à l’ensemble des conseillers lors de la séance de travail qui a précédé la dernière assemblée du conseil. L’entente ne laisserait place à aucune admission de culpabilité de part et d’autre.

L’entente soumise au conseil le 4 février

Avant d’être signée, cette entente à l’amiable devra être approuvée par le conseil municipal par le biais d’une résolution. Celle-ci sera présentée lors de la séance du 4 février prochain.

Le maire Yves Lévesque invite les conseillers à voter en faveur. « C’est bien beau l’ego et les principes, mais il faut se mettre à la place du contribuable, a-t-il insisté. Si jamais le procès allait de l’avant et que la Ville gagnait, elle ne récupérerait aucune somme alors que si elle perdait, elle devrait payer le montant réclamé en plus de ses frais d’avocat. »

Si jamais la résolution est adoptée et l’entente signée, MM. Dubé et Lamarre s’engageraient à abandonner leurs requêtes envers l’ensemble des parties.

« À partir de ce moment, si les conseillers du groupe des 7 voulaient poursuivre les procédures, ils devraient alors le faire à leurs frais », souligne M. Lévesque.

La conseillère du Groupe des 7, Sylvie Tardif, n’a pas voulu faire de commentaires sur le projet d’entente. « On va s’assurer que nos avocats l’examinent avant de prendre quelque position que ce soit », a-t-elle indiqué.

Steve Dubé et Alain Lamarre poursuivent la Ville de Trois-Rivières, les conseillers du Groupe des 7, la vérificatrice générale et la Corporation de l’Amphithéâtre, car ils estiment que chacune de ces parties a porté atteinte à la sauvegarde de leur dignité, de leur honneur et de leur réputation. Cette requête a été déposée dans la foulée des allégations voulant que des irrégularités administratives aient été découvertes dans la gestion des Fêtes du 375e anniversaire de Trois-Rivières, que dirigeaient les deux hommes avant de passer à la tête de la Corporation de l'Amphithéâtre.

 

RECOMMANDÉS POUR VOUS


Publié à 12h00

Carney a été conseillé à contrer Trump s'il se montrait provocateur, selon une note

Mark Carney, nouvellement élu au poste de premier ministre, a été conseillé de contrer les provocations du président américain Donald Trump si ce dernier se plaignait à nouveau de la sécurité à la frontière, des dépenses consacrées à la défense et à l'entrée de fentanyl aux États-Unis par le Canada. Une nouvelle note récemment obtenue en vertu de ...

Publié à 9h00

Le premier budget de Mark Carney pourrait pointer vers une nouvelle direction

Le gouvernement libéral de Mark Carney doit présenter mardi le prochain budget fédéral, le plus grand événement politique de l'année, juge déjà un expert. Le premier budget sous la direction du premier ministre Mark Carney doit distinguer les dépenses de fonctionnement courantes de celles stimulant les investissements en capital des secteurs ...

Publié le 30 octobre 2025

Ottawa referme l'échappatoire fiscale qui a mené au phénomène des «chauffeurs inc.»

Ottawa a décidé de sortir le sabot de Denver fiscal pour mettre un frein au camionnage à rabais qui est à l’origine de multiples cas de conduite dangereuse dans l’industrie du transport lourd, en plus de créer une concurrence déloyale dans le secteur. Le ministre des Finances, François-Philippe Champagne, referme l’échappatoire fiscale qui ...