Un demi-million d'amendes pour de la contrebande de tabac

Deux résidents de Trois-Rivières viennent d'écoper d'amendes dépassant le demi-million de dollars pour avoir fait la contrebande de tabac.

Lucien Houle et Chantal Manseau ont été condamnés à des amendes de 278 100 $ chacun qu'ils devront acquitter dans un délai de 12 mois.

L'affaire remonte à octobre 2008, alors que les policiers de la Ville de Trois-Rivières ont effectué des perquisitions à la résidence et dans les deux véhicules des accusés, de même que dans un lieu d'entreposage. La police avait saisi plus de 29 000 cigarettes de contrebande.

En plus d'avoir contrevenu à la Loi concernant l'impôt sur le tabac, les accusés n'étaient pas inscrits aux fichiers de Revenu Québec et n'étaient pas titulaires des permis exigés pour exercer des activités commerciales liées aux produits du tabac.

Le juge de paix magistrat Pierre Verrette, de la Cour du Québec, a ordonné la confiscation ainsi que la destruction du tabac saisi.