Taxer les profits exceptionnels des pétrolières pour contrer la flambée des prix

MONTRÉAL — Le gouvernement devrait taxer les pétrolières afin d’aider les contribuables à se libérer des combustibles fossiles et de leur volatilité plutôt que de suspendre la taxe d’accise sur l’essence, selon des écologistes et des spécialistes de l’énergie.

Plusieurs analyses montrent que les producteurs de pétrole réalisent des profits faramineux depuis le début de la guerre en Iran.

«L'industrie pétrolière et gazière canadienne engrange chaque jour 170 millions de dollars de profits supplémentaires grâce à la guerre menée par les États-Unis et Israël en Iran, qui a fait grimper les prix mondiaux du pétrole de plus de 50 %», soutient une analyse publiée par le Centre canadien de politiques alternatives, la semaine dernière.

Ce sont des profits que l’industrie réalise «sans même avoir fait d’investissement», affirme Thomas Green, analyste principal en matière de politiques climatiques de la Fondation David Suzuki.

La Fondation David Suzuki et d'autres groupes comme Greenpeace Canada dénoncent la décision du gouvernement Carney de suspendre la taxe d’accise sur l’essence, qui privera l’État de 2 milliards $.

Ils suggèrent plutôt de taxer les profits exceptionnels des producteurs de pétrole et de réinvestir cet argent dans la transition énergétique.

«Suspendre la taxe d’accise sur l’essence pour lutter contre les prix élevés, c’est comme donner des analgésiques pour soigner une jambe cassée. On va atténuer la douleur momentanément, mais le problème va demeurer et même s’aggraver», soutient Thomas Green.

En prélevant une taxe sur «les superprofits des pétrolières», l'État pourrait aider les Canadiens à réduire leur dépendance aux énergies fossiles et à la volatilité des prix de cette énergie.

«On pourrait financer des remises sur les thermopompes, des véhicules électriques, faire des investissements dans les transports collectifs, financer des rénovations écoénergétiques et toutes sortes de mesures qui réduiraient les factures pour de bon», a fait valoir l’analyste de la Fondation David Suzuki.

Cinq pays européens veulent taxer les superprofits

La semaine dernière, l’Espagne, l’Allemagne, l’Italie, le Portugal et l’Autriche ont demandé à la Commission européenne de mettre en place une taxe sur les profits exceptionnels des entreprises énergétiques pour faire face à la flambée des prix depuis le début de la guerre en Iran.

«Taxer les pétrolières est une bonne idée, après tout leurs coûts n'ont pas augmenté et elles n'ont pas fait d'investissement particulier» depuis le début de la guerre, indique Normand Mousseau, directeur scientifique de l’Institut de l’énergie Trottier.

Le professeur Mousseau souligne que «75 % des profits des pétrolières quittent le Canada», donc «une taxe sur les profits est pertinente pour compenser les coûts des Canadiens».

Prélever des taxes sur les superprofits et investir cet argent dans des solutions «qui nous éloignent de l'utilisation du pétrole» serait «une bonne solution, puisqu'elle serait structurelle et non pas simplement circonstancielle», ajoute le spécialiste de l’énergie.

Par exemple, électrifier les transports permettrait de «réduire l'exposition aux risques» économiques futurs, car le prix de l’électricité ne fluctue pas en raison des conflits au Moyen-Orient ou ailleurs dans le monde.

L'exemple de la Norvège

Un autre spécialiste de l’énergie, le professeur à HEC Montréal Pierre-Olivier Pineau, souligne que le «maillon de la chaîne de valeur du pétrole qui fait beaucoup de profit» est celui de la production.

Il explique que les redevances, c’est-à-dire les sommes remises par les pétrolières au gouvernement de l’Alberta, sont particulièrement basses, comparées à d'autres pays comme la Norvège.

«Entre 60 $ et 120 $/ baril, le taux de redevance en Alberta passe de 1 % à 9 % des revenus bruts (revenus avant dépenses)», souligne le responsable de la Chaire de gestion du secteur de l’énergie à HEC Montréal.

En revanche, «en Norvège, il existe une taxe spéciale sur les revenus nets (revenus moins dépenses) des pétrolières, qui permet à l’État norvégien de s’accaparer 56 % des revenus nets, en plus du 22 % du taux de taxation applicable à toutes les entreprises. C’est donc 78 % des revenus nets qui vont à l’État norvégien».

Dans un tel système, souligne le professeur Pineau, les Norvégiens n’ont pas besoin d’imposer une taxe sur les profits exceptionnels, «puisque 78 % des profits des pétrolières vont à l’État».

Selon lui, il serait judicieux «d’avoir une fiscalité en Alberta qui soit plus propice à un partage des profits» avec la population, mais il rappelle que «le gouvernement fédéral n’est pas en mesure de taxer davantage les ressources naturelles, parce que c’est un domaine de compétence provinciale».

La solution pour «vraiment enrichir la société» est de réduire notre dépendance aux produits pétroliers, car «ce sont nos dépenses en véhicules, en infrastructures routières, en accidents, en congestion qui nous appauvrissent, bien plus que le prix du pétrole brut».

Mardi, le premier ministre Mark Carney a annoncé une suspension de la taxe d'accise sur l'essence et le diesel jusqu'à la fête du Travail.

Selon M. Carney, cette mesure offrira un répit aux automobilistes, mais aussi aux camionneurs et aux entreprises qui sont confrontées à une hausse de leurs frais liés au transport.

Stéphane Blais, La Presse Canadienne