Entente à l’amiable imminente

Des négociations se sont tenues entre MM. Dubé et Lamarre et le président de la Corporation de l’Amphithéâtre, Roger Picard, au cours des dernières semaines. Les parties en sont venues à une entente sur un règlement monétaire hors cour en échange de l’abandon des poursuites.

Déjà, le maire Yves Lévesque se dit favorable à l’adoption d’une telle entente, qui permettrait à la Ville d’économiser des montants importants en honoraires d’avocats.

« Nous évaluons que le procès, qui nécessiterait 12 jours d’audience, pourrait nous coûter entre 500 et 600 000 $ », a-t-il souligné. Or, le montant prévu dans l’entente hors cour – que le maire a refusé de dévoiler pour le moment – se situerait en deçà de cette somme.

Jusqu’à maintenant les procédures judiciaires, entamées en mars 2012, ont franchi le stade des interrogatoires et la facture globale monte déjà à quelque 380 000 $.

De plus, on sait maintenant que les assurances de la Corporation de l’Amphithéâtre ne couvriront pas les frais juridiques. La Ville défraie les honoraires de trois cabinets d’avocat (la Ville et la Corporation retiennent les services de la même firme).

Le projet d’entente a été présenté à l’ensemble des conseillers lors de la séance de travail qui a précédé la dernière assemblée du conseil. L’entente ne laisserait place à aucune admission de culpabilité de part et d’autre.

L’entente soumise au conseil le 4 février

Avant d’être signée, cette entente à l’amiable devra être approuvée par le conseil municipal par le biais d’une résolution. Celle-ci sera présentée lors de la séance du 4 février prochain.

Le maire Yves Lévesque invite les conseillers à voter en faveur. « C’est bien beau l’ego et les principes, mais il faut se mettre à la place du contribuable, a-t-il insisté. Si jamais le procès allait de l’avant et que la Ville gagnait, elle ne récupérerait aucune somme alors que si elle perdait, elle devrait payer le montant réclamé en plus de ses frais d’avocat. »

Si jamais la résolution est adoptée et l’entente signée, MM. Dubé et Lamarre s’engageraient à abandonner leurs requêtes envers l’ensemble des parties.

« À partir de ce moment, si les conseillers du groupe des 7 voulaient poursuivre les procédures, ils devraient alors le faire à leurs frais », souligne M. Lévesque.

La conseillère du Groupe des 7, Sylvie Tardif, n’a pas voulu faire de commentaires sur le projet d’entente. « On va s’assurer que nos avocats l’examinent avant de prendre quelque position que ce soit », a-t-elle indiqué.

Steve Dubé et Alain Lamarre poursuivent la Ville de Trois-Rivières, les conseillers du Groupe des 7, la vérificatrice générale et la Corporation de l’Amphithéâtre, car ils estiment que chacune de ces parties a porté atteinte à la sauvegarde de leur dignité, de leur honneur et de leur réputation. Cette requête a été déposée dans la foulée des allégations voulant que des irrégularités administratives aient été découvertes dans la gestion des Fêtes du 375e anniversaire de Trois-Rivières, que dirigeaient les deux hommes avant de passer à la tête de la Corporation de l'Amphithéâtre.